Déposée le 10 novembre 2015 par LIGUE BRETAGNE DE VOILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LE SPOT NAUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est LIGUE BRETAGNE DE VOILE, Association 1901 domicilié(e) 1 Rue de Kerbriant, Espace JO ANCEL - 29200 - BREST - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGUE BRETAGNE VOILE, M. KERHOAS Michel domicilié(e) 1 rue de Kerbriant, Espace JO ANCEL - 29200 - BREST - France.
La marque LE SPOT NAUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SPOT NAUTIQUE arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.
LIGUE BRETAGNE DE VOILE a également déposé les autres marques suivantes : POINT PASSION PLAGE
LIGUE BRETAGNE DE VOILE, Association 1901 - 1 Rue de Kerbriant, Espace JO ANCEL - 29200 - BREST - France
LIGUE BRETAGNE VOILE, M. KERHOAS Michel - 1 rue de Kerbriant, Espace JO ANCEL - 29200 - BREST - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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